La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, extra-scolaires, culturelles et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande.

Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pendant les périodes scolaires pour se rendre sur les sites suivants: piscine municipale, espace culturel Edouard Pignon, espace François Mitterrand, stade Corbelle, restaurant maternel et primaire au profit des écoles bullygeoises, ou bâtiment communal. La ville fournira au prestataire le circuit de l'année en cours. Il pourra être modifié plusieurs fois dans l'année en fonction des besoins.

Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineurs 3/17 ans, écoles maternelles et primaires (sorties culturelles, ...), transport mairie (voyages, goûters des anciens,...) activités diverses: cinéma, patinoire, base d'olhain, Loisinord, parcs de loisirs: Bagatelle, Aqualud, Nausicaa, Astérix, étant précisé que les déplacements à la journée ou pour des séjours se feront en autocar grand tourisme en France ou dans un pays de la Communauté européenne.

Véhicules fourgon type minibus, carburant au choix du loueur (essence, diesel ou gaz). capacité: 9 places maximum et équipés d'un autoradio, de gilets et triangle, documents afférents au véhicule en règle fournis.