Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.

Il ne s'agit pas d'un marché passé pour l'achat d'énergie.

Il s'agit d'un marché passé pour l'achat d'énergie.

La présente consultation n'est pas allotie

Caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis: sans objet

— droits de préférence: Application de l'article 53.iv 2° et 3 °Du Code des marchés publics: non

— marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics: non.