Transport des élèves à destination des établissements d'enseignement pour le compte de la CAV. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est alloti comme suit:

— lot 1: secteur Sud,

— lot 2: secteur Nord.

Secteur Sud.

Secteur Nord.