Voir II.2.4).
Le véhicule sera adapté aux trajets courts (transports vers piscines de la région et halls sportifs communaux) mais assurera de bonnes performances et un confort suffisant pour des trajets plus longs (excursions, classes de dépaysement, etc.).
Le car sera neuf et de modèle récent.
Nombre de places: 55 places + chauffeur.
Le véhicule et les accessoires seront neufs et d’un modèle récent. Il sera exempt de tout défaut ou vice de construction pouvant nuire à son aspect, à son bon fonctionnement, à la sécurité, à sa robustesse ou à la durée de son emploi.
Le véhicule devra répondre à toutes les normes légales en matière de sécurité, technologie, confort, conception, motorisation, fiabilité et acoustique intérieure.
Il répondra aux normes de la circulaire n
Le véhicule sera équipé de tous les accessoires de signalisation et d’éclairage conformes aux prescriptions du code de la route belge. Il devra satisfaire aux prescriptions légales d’application pour ce type de véhicule au moment de la livraison et portant règlement général sur les conditions techniques y afférentes et plus particulièrement pour le transport d’enfants ainsi qu’aux directives européennes en vigueur au moment du présent marché.
Le véhicule devra également répondre aux normes CE en ce qui concerne les équipements et la pollution.
Les caractéristiques mentionnées dans le cahier des charges sont des minima sauf indication contraire.
Le soumissionnaire joindra à son offre les données techniques du matériel qu’il propose de fournir ainsi que toute documentation destinée à préciser son offre.
Les soumissionnaires s’engagent à assurer une démonstration du matériel proposé à la demande du pouvoir adjudicateur, et ce dans les 21 jours qui suivent la date d’ouverture des soumissions.
Toutes les attestations requises d’organismes agréés devront être fournies à la livraison. Les réceptions seront comprises dans le prix, y compris le passage à l’inspection automobile qui sera effectué par l’adjudicataire.
Le marché comprend en outre la reprise d'un véhicule usagé.