L'accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations portant sur l'entretien des espaces verts des bâtiments et du foncier propriété de l'ACSO:

— entretien des espaces verts de 9 bâtiments dont 5 gymnases,

— entretien des parcelles propriété de l'ACSO avant travaux,

— entretien des arbres: élagage et abattage.

Le marché est divisé en 4 lots:

— lot 1 Entretien des espaces verts de 2 gymnases et autres bâtiments,

— lot 2 Entretien des espaces verts de 3 gymnases,

— lot 3 Entretien des parcelles — réserves foncières et ZAC,

— lot 4 Prestations d'élagage.

Le lot no 1 sera exécuté selon un prix forfaitaire annuel. Les lots no 2 à 4 seront exécutés sous la forme d'un accord-cadre traité à bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Ces lots sont conclus sans montant minimum ni maximum.

Entretien des installations sportives de plein air sur les gymnases Malraux, marie Curie, ainsi que le patio de la MJD, les espaces verts de l'entrée et du patio des bureaux administratifs de l'ACSO, les espaces verts du 105 rue Louis Blanc et de la Bourse du travail dont les adresses sont listées en annexe 1.

Entretien des installations sportives de plein air sur les gymnases Berthelot, Herriot et Anatole France. L'entretien de ces trois installations est en cours de transfert aux communes de Nogent-sur-Oise et Montataire. Les délais administratifs étant inconnus, les prestations complètes d'entretien pourront être annuelles ou sur des délais plus courts si nécessaire.

Entretien des propriétés de l'ACSO qui constitue des réserves foncières notamment au titre de la ZAC Gournay listées en annexe 2. L'entretien est uniquement par passage et à la demande.

Il s'agit de procéder à l'entretien des arbres par élagage ou abattage sur les différents sites mentionnés aux annexes 1 et 2. Il s'agit de prestations ponctuelles sur bon de commande.