§ 1. Le présent marché est un marché de services d’assurances, qui tombent sous les codes CPV 66510000-8.
§ 2. Il a pour objet l’attribution des lots d’assurances suivants:
LOT 1: Assurances dommages
Volet 1: Assurance incendie et périls connexes.
Volet 2: Assurance tous risques électroniques et informatique.
Volet 3: Assurance transport et séjours de valeurs.
LOT 2: Assurances accidents
Volet 1: Assurance accidents du travail.
Volet 2: Assurance excédent.
Volet 3: Assurance 24h/24 pour le Collège Communal.
Volet 4: Assurance accidents pour les conseillers communaux.
Volet 5: Assurance accidents pour les conseillers du CPAS.
LOT 3: Assurances de responsabilité
Volet 1: Assurance responsabilité civile générale.
Volet 2: Assurance de la responsabilité objective en cas d’incendie et d’explosion.
Volet 3: Assurance de la responsabilité civile scolair... (voir documents du marché)
Voir II.2.1
Voir II.2.1
Voir II.2.1
Voir II.2.1