Le présent projet d'accord-cadre à bons de commande a pour objet la confection intégrale d'emblèmes militaires (drapeau ou étendard) ou la restauration de l'un de ses éléments, dans le respect de la réglementation technique. La satisfaction de ce besoin se traduit par la nécessaire aptitude du titulaire à réaliser en moyenne la confection de huit à douze emblèmes par année civile.

Le présent projet d'accord-cadre à bons de commande a pour objet la confection intégrale d'emblèmes militaires (drapeau ou étendard) ou la restauration de l'un de ses éléments, dans le respect de la réglementation technique. La satisfaction du besoin se traduit par la nécessaire aptitude du titulaire à réaliser en moyenne la confection de huit à douze emblèmes par an.