Il s'agit d'un marché de prestations générales et spécifiques de curage d'ouvrages d'assainissement: égouts, collecteurs (y compris chambres et regards de visite et déversoires d'orage) et ouvrages divers (fosses de pompage, fosses de décantation...)

Le curage est effectué de telle manière qu'il ne subsiste plus aucun dépôt non adhérent, sédiment ou obstacle dans les ouvrages.

Le présent marché comprend également le pompage et le transport jusqu'à un centre de traitement autorisé.

La durée du marché est de 3 ans.

Sont compris dans le marché:

— Les opérations de curage et de pompage des matières contenues dans les ouvrages.

— Le transport des matières vers les sites de réception.

— Le temps nécessaire à l'ouverture et à la fermeture des barrières des sites (idem bâtiments).

— Le temps nécessaire à la rédaction des bordereaux de transport. Fourniture des documents administratifs et techniques permettant au pouvoir adjudicateur d'assurer la traçabilité des matières.

— Le temps nécessaire au nettoyage des ouvrages à curer, local technique, voirie où des écoulements auraient pu avoir lieu.

— Le temps nécessaire à l'élaboration du planning hebdomadaire, réunion de coordination…

— Les frais connexes: tous les frais de quelque nature qu'ils soient, pour mener le service à bonne fin, dont les frais de raccords nécessaires pour assurer la compatibilité des tuyauteries, les nettoyages des citernes utilisées à d'autres fins que le transport des boues, les demandes d'autorisation de police, la signalisation,...

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