Les dispositions du marché incluent:

— la location, l'installation, la mise en service de photocopieurs numériques Noir et Blanc, connectables, ainsi que leur déplacement éventuel, et l'enlèvement du parc en fin de location,

— la formation des utilisateurs,

— la maintenance préventive et curative – sont inclus le service hot line, les déplacements, la main d'oeuvre et les pièces,

— les consommables: fourniture de tous les consommables (hormis le papier).

Il est demandé 2 modèles de photocopieurs:

Les machines dites «Type 1»: pour des tirages maximaux annuels estimés à 91.000 copies (+ ou - 10 %).

Les machines dites «Type 2» pour des tirages minimaux annuels estimés à 91.000 copies (+ ou - 10 %).