Prestations de services d'assurances pour le groupement de commande composé de la commune et du CCAS de Nogent-sur-Marne. Un groupement de commandes a été constitué entre la commune et le CCAS de Nogent-sur-Marne. Son coordonnateur est la commune de Nogent-sur-Marne, il lui incombe de gérer et de mener à terme l'ensemble de la procédure de passation des marchés. Le marché est un marché de services relatif aux assurances et porte sur les domaines suivants:

— assurance responsabilité civile générale et professionnelle,

— assurance dommages aux biens et risques annexes,

— assurance tous risques expositions,

— assurance protection juridique des agents et élus,

— assurance flotte automobile — auto-mission.

Assurance «responsabilité civile générale — individuelle accident — (assistance rapatriement)» de la commune et du CCAS de Nogent-sur-Marne.

Assurance «dommages aux biens et risques annexes» de la commune et du CCAS de Nogent-sur-Marne.

Assurance «flotte automobile et auto-collaborateur» de la commune et du CCAS de Nogent-sur-Marne.

Assurance «protection juridique des agents et élus» de la commune et du CCAS de Nogent-sur-Marne.

Assurance «tous risques expositions» de la commune de Nogent-sur-Marne.