Le présent marché prenait la forme d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture de services de télécommunications.

Le présent lot avait pour objet le réseau de niveau 2 et 3, accès internet et firewall. C'est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande.

Le présent lot avait pour objet les services de portail captif. Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute en bons de commande.

Le présent lot avait pour objet un service de messagerie électronique externalisée. Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute en bons de commande.