Accord-cadre de services pour le transport de personnes.
Accord-cadre de services pour le transport de personnes groupement de commande entre la ville de Rungis et le CCAS rattaché.
Le présent accord-cadre concerne la location d'autocar et la mise à disposition d'un chauffeur, pour des prestations diverses et variées, en termes d'usagers, distance ou durée, décrites dans le bordereau de prix unitaires.