la consultation est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1°et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Le marché public est passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire.Le montant maximum pour la période initiale de 24 mois est de 850 000 euro(s) Ht, puis de 425 000 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction. Le montant maximum sur la durée maximale du marché est de 1 700 000 euro(s) (H.T.).La consultation comprend une prestation de base et 3 variantes autorisées à l'initiative de l'acheteur, détaillés dans le Rc et les pièces du Dce
la consultation est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1°et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Le marché public est passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire.Le montant maximum pour la période initiale de 24 mois est de 850 000 euro(s) Ht, puis de 425 000 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction. Le montant maximum sur la durée maximale du marché est de 1 700 000 euro(s) (H.T.).La consultation comprend une prestation de base et 3 variantes autorisées à l'initiative de l'acheteur, détaillés dans le Rc et les pièces du Dce