Création et gestion d'un passeport culturel et sportif pour les collégiens de la Haute-Vienne.

Marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 de ce même code.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 15.12.2018. Il correspond à la mise en œuvre de 3 campagnes de distribution de passeports culturels et sportifs pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.