Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
Mots descripteurs
266 – Pièces détachées