La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Cet accord-cadre concerne l'approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour 17 écoles maternelles, 12 écoles élémentaires, 15 accueils de loisirs, 5 espaces de proximité et 10 structures d'accueil de la Petite enfance.
La ville de Massy continue à développer ses quartiers; de nouveaux établissements seront construits dès 2018, avec un nouveau groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) et en 2020 un second groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) ainsi qu'un multi-accueil.
L'estimation annuelle est de 160 000 EUR HT.
La notification prévisionnelle est fixée en mai 2017 pour un début d'exécution en octobre 2017.
L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n
Cet accord-cadre concerne l'approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour 17 écoles maternelles, 12 écoles élémentaires, 15 accueils de loisirs, 5 espaces de proximité et 10 structures d'accueil de la Petite enfance.