Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord — deux lots. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Durée: douze mois reconductible trois fois par tacite reconduction à compter de la date de notification. Les accords-cadres sont passés sans seuil minimal ni seuil maximal.

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord — lot 1: objets promotionnels de conception durable.

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord — lot 2: coupes et médailles.