Le présent marché porte sur la réception, le traitement et la valorisation des ordures ménagères, des encombrants et des refus de tri collectés dans les EPCI adhérents au SMTT et qui seront acheminés par les véhicules de collecte appartenant aux EPCI au centre de traitement ou au quai de transfert du titulaire.
En cas de dépôt des déchets par les EPCI sur le quai de transfert proposé par le titulaire, le dernier se charge de les acheminer sur son centre de traitement.
Les trois EPCI concernées sont la Communauté de communes du Haut-Pays en Montreuillois, la Communauté de communes des 7 Vallées, et la Communauté d'agglomération des Deux Baies du Montreuillois.
Le traitement et la valorisation des ordures ménagères provenant des 3 EPCI membres du SMTT.
Réception, traitement et valorisation des encombrants provenant des 3 EPCI adhérents au SMTT.
Réception, traitement et valorisation des refus de tri provenant des 3 EPCI adhérents au SMTT.