La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom des adhérents suivants: Villes d'Olivet, d'Orléans, de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, de Saint-Jean-de-Braye, de Saint-Jean-le-Blanc, de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, de Semoy, d'Ingré et du Centre communal d'action sociale d'Orléans. La consultation a pour objet la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures téléphoniques et services connexes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans montant minimal ni montant maximal, reconductible, non alloti.

La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom des adhérents suivants: Villes d'Olivet, d'Orléans, de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, de Saint-Jean-de-Braye, de Saint-Jean-le-Blanc, de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, de Semoy, d'Ingré et du Centre communal d'action sociale d'Orléans. La consultation a pour objet la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures téléphoniques et services connexes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans montant minimum ni montant maximal, reconductible, non alloti.