Passée selon la procédure à l'article 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, marché de prestations de services ayant pour objet le nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires, et l'évacuation des déchets de pôle emploi Franche-Comté (départements 25, 39, 90, 70).