Ce marché a pour objet la dématérialisation de documents patrimoniaux appartenant à la Bibliothèque Sainte-Geneviève, dont l'administration est rattachée à l'Université Sorbonne Nouvelle-Paris 3. Cette dématérialisation consiste en une numérisation et en la saisie de métadonnées suivant des formats imposés.

Cette dématérialisation fait suite à la convention de coopération numérique entre la Bibliothèque nationale de France et l'université Sorbonne Nouvelle-Paris 3, datée du 26.7.2011, et d'une durée de 18 mois, dans le cadre d'un appel à initiatives de numérisation en sciences juridiques.