il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Sa durée est de 36 mois du 1 avril 2023 au 31 mars 2026. Les prestations sont réparties en 132 lots dont certains, définis dans les documents de la consultation, sont multi-attributaires. L'Accord cadre peut être reconduit d'une année de manière tacite
consultation décomposée en 132 lots