marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025 reconductible de façon tacite une fois pour une période de 24 mois. Le maximum en heure centre et heure entreprise de chaque lot est indiqué au niveau de l'annexe 1 au CCTP et dans le dossier fiches action du DCE. Il est également indiqué pour chaque lot le nombre de stagiaires total prévisionnel. Ces quantités s'appliquent à la période initiale
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 73920 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36960
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 151200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 75600
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 67200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19600
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14000
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 44800
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17920
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15680
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11760
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 63840
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520