L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2026.

les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :

montant mini : 15 000,00 EUR HT - Montant maxi : 150 000,00 EUR HT H.

les visites sont possibles mais pas obligatoires. Contact : M. Geisler 06.87.21.82.63

l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2026.

les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :

montant mini : 15 000,00 EUR HT - Montant maxi : 150 000,00 EUR HT H.

les visites sont possibles mais pas obligatoires. Contact : M. Geisler 06.87.21.82.63

l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique.