Le marché implique l'exploitation des installations thermiques des chaufferies collectives (13 bâtiments) et des installations d'Eau chaude sanitaire (ECS) solaire (15 bâtiments) et inclut les prestations suivantes:

— P1: fourniture de combustible nécessaire au chauffage et à la production d'ECS (hors ECS solaire) — forme du marché: MT (Marché température) et CP (Combustible prestation),

— P2: prestations d'entretien, maintenance, dépannage et conduite des installations,

— P3: prestations de gros entretien et garantie totale des installations.

Le marché est composé de 2 tranches:

— tranche ferme: exploitation des installations thermiques des chaufferies collectives et des installations d'Eau chaude sanitaire (ECS) solaire de l'ensemble des sites à l'exclusion du site nº 6,

— tranche optionnelle: exploitation des installations thermiques de la chaufferie collective du foyer Le Toulois AEIM — site nº 6.

Exploitation des installations thermiques des chaufferies collectives et des installations d'Eau chaude sanitaire (ECS) solaire de Toul Habitat incluant des prestations:

— P1 — énergie (marché de température et marché combustible et prestations),

— P2 — maintenance, et

— P3 — gros entretien.

Le détail des prestations attendues figure au cahier des clauses techniques particulières.