Le présent appel d'offres est lancé en application des articles 33, 56 à 59 du Code des marchés publics et comprend les prestations suivantes:

— tranche ferme: Maintenance en condition opérationnelle 1ère année (Prise en main/coordination des prestations/maintenance corrective/maintenance adaptative mineure).

— Tranche conditionnelle: Maintenance en condition opérationnelle 2ème année (coordination des prestations/maintenance corrective/maintenance adaptative mineure).

— Tranche conditionnelle: Maintenance en condition opérationnelle 3ème année (coordination des prestations/maintenance corrective/maintenance adaptative mineure).

— Tranche conditionnelle: Maintenance en condition opérationnelle 4ème année (coordination des prestations/maintenance corrective/maintenance adaptative mineure).

— Tranche conditionnelle: prestations à bons de commande comprenant les 12 unités d'oeuvre suivantes: 1. Spécifications générales 2. Spécifications détaillées 3. Maintenance fonctionnelle logicielle 4. Maintenance fonctionnelle documentaire 5. Coordination des prestations 6. Maintenance corrective 7. Maintenance adaptative mineure 8. Prise en main 9. Etude technique 10. Maintenance technique 11. Assistance fonctionnelle et technique 12. Réversibilité.