Accord-cadre à bons de commande — entretien ménager des parties communes et gestion des conteneurs à ordures ménagères du parc immobilier de Grand Besançon Habitat.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum sans maximum conclu avec un opérateur économique. Le marché présentera une estimation de réalisation économique guidant l'entreprise sur le niveau d'engagement sans que Grand Besançon Habitat ne garantisses ces montants. Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.