Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire comportant 2 lots distincts. Il est passé sans minimum ni maximum de montant pour une durée de 1 an reconductible 3 × 1 an.

Les prestations objet du présent marché consistent notamment en la réalisation de plans et documents topographiques ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété; de lever topographique au 1/200; de calcul de cubatures — Modèle numérique de terrain (MNT); de profils; de lever d'intérieur et coupe de bâtiment; de lever de façade (ou héberge); de travaux d'implantation de voirie ou de bâtiment ou encore d'opérations indépendantes de nivellement.

Les prestations objet du présent marché consistent notamment en la réalisation de plans et documents topographiques ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété; de lever topographique au 1/200; de calcul de cubatures — Modèle numérique de terrain (MNT); de profils; de lever d'intérieur et coupe de bâtiment; de lever de façade (ou héberge); de travaux d'implantation de voirie ou de bâtiment ou encore d'opérations indépendantes de nivellement.