fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)dans le cadre du présent marché, une attention toute particulière sera portée sur les offres qui prendront en compte l'impact des produits d'entretien et des matériels sur la sécurité et la santé des travailleurs ainsi que sur l'environnement.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

fourniture de petits matériels et ustensiles de cuisine