Accord-cadre alloti de fournitures mono-attributaire à bons de commande passé en groupement entre l'Eparca (coordonnateur) et la ville d'Avignon conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque Acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.

Par période: Eparca minimum 5 000 EUR HT maximum 30 000 EUR HT Avignon minimum 3 000 EUR HT maximum 30 000 EUR (HT).

Par période: Eparca minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT Avignon minimum 40 000 EUR HT maximum 110 000 EUR (HT).

Par période: Eparca minimum sans maximum 9 000 EUR HT Avignon minimum sans maximum 5 000 EUR (HT).

Par période: Eparca minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR Ht Avignon minimum 20 000 EUR HT maximum 70 000 EUR (HT).