La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP. Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché).

La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: voir dispositions du CCTP. Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché).