Le présent marché a pour objet la réalisation des études urbaines portant sur des territoires bien identifiés, urbanisés ou à urbaniser, ainsi que pour rédiger, si besoin, des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sur les dits secteurs. L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre, dits marchés subséquents. À compter du 1.1.16, la Métropole Aix-Marseille-Provence s'est substituée de plein droit à la CUMPM.

Le présent marché a pour objet La réalisation des études urbaines portant sur des territoires bien identifiés, urbanisés ou à urbaniser, ainsi que pour rédiger, si besoin, des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sur les dits secteurs.