Accord cadre à bons de commande : Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de communes Bugey-Sud. La consultation est divisée en 2 lots. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.la durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 01/01/2023

l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée du marché. Montant maximum pour 2 ans : 180 000 euros/ht. L'Accord-Cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglés par application des prix constitué par le pouvoir adjudicateur. Les prix de l'accord-cadre sont fermes pendant la première année du marché puis révisables annuellement (à la hausse comme à la baisse) à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat

L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée du marché. Montant maximum pour 2 ans : 10 000 euros/ht. L'Accord-Cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglés par application des prix constitué par le pouvoir adjudicateur. Les prix de l'accord-cadre sont fermes pendant la première année du marché puis révisables annuellement (à la hausse comme à la baisse) à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat