consultation lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération du Grand Narbonne et de communes membres du groupement. Le coordonnateur du groupement est Le Grand Narbonne.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, par chacun des membres du groupement de commandes
consultation lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération du Grand Narbonne et de communes membres du groupement. Le coordonnateur du groupement est Le Grand Narbonne.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, par chacun des membres du groupement de commandes