Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système d'imagerie du petit animal in-vivo.

Marché passé conformément aux dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005, des décrets d'applications 2005-1742, 2007-590, modifiés par le décret n°2008-1334 du 17.12.2008, conformément au I. de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.

Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Marché ordinaire de fournitures.

Numéro de référence de la nomenclature en vigueur à l'Inserm: KE01 — Équipements d'imagerie animale.