Accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) pour les missions de maîtrise d'oeuvre pour l'écoquartier Rouget de Lisle de Poissy, sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes fixé à 1 500 000 euro(s) HT par période de 4 ans, soit 3 000 000 euro(s) HT sur la durée totale. NB : il est précisé que les codes CPV sont les suivants : code principal 74200000-1 et code complémentaire 71520000-9

Le présent accord-cadre a pour objet :- d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation d'une mission complète pour les espaces publics restant à réaliser, pour une mission de réhabilitation d'une guérite existante sur le site, ainsi que pour la gestion des interfaces.- d'établir les termes et modalités de réalisation des prestations commandées par les biais des bons de commande, ainsi que la forme d'émission de ces derniers.