la présente consultation concerne un marché relatif à l'achat de diverses
fournitures de bureau, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande.le présent marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les personnes morales de droit public désignées ci-après :- la communauté de communes Dombes
Saône Vallée ;- la commune d'ambérieux en Dombes ;- la commune de Civrieux ;- la commune de Fareins ;- la commune de Massieux ;- la commune de Misérieux ;- la commune de Parcieux ;- la commune de Reyrieux ;- la commune de Saint-Bernard ;- la commune de Saint-Didier-De-Formans ;- la commune de Sainte-Euphémie ;- la commune de Saint-Jean-De-Thurigneux ;- la commune de Savigneux ;- la commune de Toussieux ;- la commune de Trévoux ;- la commune de Villeneuve
le présent marché concerne un marché relatif à l'achat de diverses fournitures de bureau, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande.