Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, au moyen de véhicules de cinq places ou neuf places ou de véhicule aménagé pour fauteuil. La consultation comporte sept lots. L'établissement scolaire de l'élève détermine l'appartenance au lot. Chaque lot représente un marché public de services.

Le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Description des prestations: le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Description des prestations: le titulaire du présent marché a pour mission de mettre en œuvre le service de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en unités localisées pour l'inclusion scolaire, durant la période scolaire conformément au calendrier académique. Aucun transport ne sera organisé pendant les vacances scolaires, sauf à titre exceptionnel pour les usagers pouvant effectuer un stage, à l'exception des vacances d'été. Le titulaire a pour obligation d'effectuer les services considérés dans le strict respect des dispositions inscrites aux documents contractuels. Marché comportant un terme fixe mensuel et un terme kilométrique unitaire pour chacun des types de véhicule. Il s'agit donc d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.