La présente consultation a pour objet la fourniture de conteneurs pour le ramassage des déchets en porte-à-porte sur la communauté de l'agglomération Creil Sud Oise. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre (communément appelé marché à bons de commande), conclu sur le fondement des articles 78 et 80 du décret marchés publics. Conformément à l'article 78-II-2º, l'accord-cadre est conclu avec un minimum fixé à 80 000 EUR HT par an. Il ne comporte pas de maximum.

La présente consultation a pour objet la fourniture de conteneurs pour le ramassage des déchets en porte-à-porte sur la communauté de l'agglomération Creil Sud Oise.