Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs roulants destinés à la collecte des emballages ménagers et des ordures ménagères.

Le titulaire est chargé de:

1. Constituer, dans ses locaux, un stock dédié à la CANBT sur la base des commandes émises par cette dernière.

2. Livrer aux usagers désignés par la CANBT:

— des bacs roulants destinés à la collecte des emballages ménagers,

— des bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères.

La livraison des bacs peut être effectuée avec ou sans reprise de bacs existants.

La notification du marché emporte commande des bacs décrits à l'annexe 2 de l'acte d'engagement.

Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, avec un montant minimum correspondant au montant de la première commande indiqué à l'annexe 2 de l'acte d'engagement et sans montant maximum.