Entretien des espaces verts de diverses cités du patrimoine d'AB Habitat.

Le marché comprend :

— une partie forfaitaire concernant diverses cités du patrimoine d'AB Habitat (13 cités),

— une partie à bons de commande concernant des prestations complémentaires applicables sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat.

Il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum pour les montants annuels des bons de commande tant en valeur qu'en quantité. Les besoins couverts par la partie à bons de commande du marché sont estimés à environ 20 000 EUR HT. Par an. Ce montant estimatif est donné à titre purement indicatif. En aucun cas, AB Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ce montant.

Le marché prend effet à compter de la plus tardive des dates suivantes :

— 1.1.2014

— date de notification.

Le marché est conclu pour une période initiale se terminant au 31 décembre de l'année de la date d'effet du marché. Il est reconductible par reconduction expresse et par année civile entière dans la limite de 3 reconductions soit jusqu'au 31.12.2017