La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extra-muros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage,

— lot no1 Transport collectif «Activités scolaires»,

— lot no2 Transport collectif «Activités des Centres de Loisirs»,

— lot no3 Transport collectif «Sorties Ski scolaires».

Transports intramuros en période scolaire à la demi-journée, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune, dans le cadre des activités scolaires vers les équipements et installations de la ville, (piscine, équipements sportifs, culturels etc.) sans mise à disposition du car. Afin de regrouper éventuellement 2 classes, il pourra être demandé des véhicules de grande capacité. Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings transmis au fur et à mesure par le représentant de l'acheteur au titulaire. La durée des séances scolaires d'activités physiques sportives ou culturelles est variable. Les transports sont donc organisés suivant ces durées. Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.

Transports occasionnels à la journée ou la demi-journée sur le territoire de la commune de Sassenage ou en dehors, des enfants inscrits aux activités des centres de loisirs du lundi au vendredi pendant les vacances scolaires et les mercredis en période scolaire, avec ou sans mise à disposition du car. La durée des activités est fixée par les responsables des centres de loisirs de la commune et les horaires de ces transports s'imposent au titulaire. Ils sont variables en fonction des activités. Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.

Transport à la journée hors agglomération des élèves des écoles élémentaires pour les activités de ski réalisées sur la saison hivernale de janvier à mars sans mise à disposition du car. La durée des séances de ski est variable. Les transports sont donc organisés suivant ces durées. Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.