La réalisation de missions de préventeurs pour des chantiers de bâtiment et de génie civil en cours de réalisation sur les aéroports de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly.
La consultation porte sur DEUX (2) lots définis comme suit :
Lot 1 : Aéroport de Paris-Orly
Nombre maximum d'attributaire : deux (2) titulaires
Lot 2 : Aéroport Paris-Charles de Gaulle et Le Bourget
Nombre maximum d'attributaire : deux (2) titulaires
Les marchés objets des lots 1 et 2 sont à bons de commandes et à marchés d'application (subséquents).
Les accords-cadres fixent les prestations qui s’exécutent par la conclusion de marchés d'application de celles qui s’exécutent par l’émission de bons de commande.
Plus de détails dans les pièces jointes présentes dans le dossier d'appel à candidatures.
La réalisation de missions de préventeurs pour des chantiers de bâtiment et de génie civil en cours de réalisation sur l'Aéroport de Paris-Orly. Ces missions de prévention sont réalisées pour le compte du Maître d'ouvrage.
Les prestations attendues sont définies au cahier des charges et ses annexes, et ne couvrent pas les prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), qui font l'objet d'un marché distinct.
Le présent accord-cadre ne fixe pas l’ensemble des stipulations contractuelles et s’exécute au fur et à mesure :
Soit par l’émission de bons de commandes ;
Soit par la conclusion de marchés subséquents.
L'accord cadre comporte un seuil financier fixé à 20 000 € HT, qui détermine les conditions d'attribution de chaque bon de commande ou des marchés subséquents dont les modalités sont définies aux articles 2.3.1 et 2.3.2 ci-après.
Le seuil financier s'applique à l'estimation financière des prestations déterminée par Aéroports de Paris avant la consultation pour la passation des bons de commandes ou marchés subséquents.
Les Titulaires seront sollicités par écrit et par moyen électronique pour chaque commande, le terme générique de "commande" désignant dans le présent accord cadre les prestations confiées soit pas bon de commande soit dans le cadre d'un marché subséquent.
La réalisation de missions de préventeurs pour des chantiers de bâtiment et de génie civil en cours de réalisation sur l' aéroport de Paris-Charles de Gaulle ou le Paris-Le Bourget.
Ces missions de prévention sont réalisées pour le compte du Maître d'ouvrage.
Les prestations attendues sont définies au cahier des charges et ses annexes, et ne couvrent pas les prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), qui font l'objet d'un marché distinct.
Le présent accord-cadre ne fixe pas l’ensemble des stipulations contractuelles et s’exécute au fur et à mesure :
Soit par l’émission de bons de commandes ;
Soit par la conclusion de marchés subséquents.
L'accord cadre comporte un seuil financier fixé à 20 000 € HT, plus de détails dans les pièces jointes présentes dans le dossier d'appel à candidatures.
Le seuil financier s'applique à l'estimation financière des prestations déterminée par Aéroports de Paris avant la consultation pour la passation des bons de commandes ou marchés subséquents.
Les Titulaires seront sollicités par écrit et par moyen électronique pour chaque commande, le terme générique de "commande" désignant dans le présent accord cadre les prestations confiées soit pas bon de commande soit dans le cadre d'un marché subséquent.