l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis
opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord
opérations à partir de 600 001 euros Ht, tous secteurs confondus
opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord
opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis
opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour le secteur Besançon
opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord
opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis