La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.

La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet d'assurer des prestations de vélotypie pour les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice-Côte d'Azur.

Accord-cadre à bons de commande: minimum: 13 000,00 EUR, maximum: 57 000,00 EUR en valeur en EUR HT.

Durée (hors reconduction): douze mois.

Début du marché: à la notification du contrat.

Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Le marché est passé en groupement de commandes.

Le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie.

Les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et Métropole NCA.

Description du groupement de commande: le groupement de commande est constitué de deux membres: la ville de Nice et la Métropole Nice-Côte d'Azur. La ville de Nice est le coordonnateur qui organise l'ensemble des opérations pour le compte du groupement de commande: attribution, signature et notification de l'accord cadre.

Répartition financière: ville de Nice:

— montant minimal annuel: 8 000,00 EUR HT,

— montant maximal annuel: 32 000,00 EUR HT.

Métropole Nice-Cote-d'Azur:

— montant minimal annuel: 5 000,00 EUR HT,

— montant maximal annuel: 25 000,00 EUR HT.

Les montants globaux du présent marché sont:

— montant minimal annuel: 13 000,00 EUR HT,

— montant maximal annuel: 57 000,00 EUR HT.