procédure donnant lieu à la passation d'accords-cadres mono-attributaires et composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de l'année et des prestations ponctuelles dites " à la demande ", exécutées par bons de commande. Les accord-cadre sont conclus avec un montant minimum annuel correspondant au montant annuel des prestations continues figurant au bordereau de prix forfaitaires (Bpf) et un montant maximum annuel (H.T.) de : 1 095 450 euro(s) pour le lot 1 ; 348 750 euro(s) pour le lot 2 ; 160 500 euro(s) pour le lot 3 ; 412 125 euro(s) pour le lot 4 et 177 000 euro(s) pour le lot 5
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situées en Haute-Garonne (dépt 31) et du 1er Régiment Chasseurs Parachutistes (1er Rcp) de Pamiers (dépt 09).Accord-cadre comprenant:-des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon uncalendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, désherbage, nettoyage/entretien de clôtures.- des prestations ponctuelles " dites " à la demande notamment de l'élagage, de la tonte de zone engazonnées, fauchage, taille de haies, désherbage, ramassage de feuilles,débroussaillage... Exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Dé-Fense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées (dépt 65) et Pyrénées-Atlantiques (dépt 64).Accord-cadre comprenant: -des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, nettoyage/entretien de clôtures. - des prestations ponctuelles " dites " à la demande notamment de l'élagage, de la tonte de zone engazonnées, fauchage, taille de haies, désherbage, ramassage de feuilles,débroussaillage, démoussage, mulching... Exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées dans le Tarn (dépt 81).Accord-cadre comprenant:-des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant de l'entretien des fosses, du fauchage, du nettoyage/entretien d'abords de bâtiments.. - des prestations ponctuelles " dites " à la demande notamment notamment de l'élagage, de la tonte de zone engazonnées, du désherbage, du débroussaillage... Exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault (dept 34).Accord-cadre comprenant: -des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, du fauchage, de la tonte de zone engazonnées, de l'entretien et taille d'arbre/d'arbustes et de haies, de l'entretien de massif, de l'élagage, du désherbage. Du ramassage de feuilles et du nettoyage de zone- des prestations ponctuelles " dites " à la demande exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans l'aveyron (dépt 12).Il s'agit d'un lot réservé selon les dispositions de l'article R2113-7 du code de la commande publique. Seuls les établissements de Service d'aide par le Travail (Esat) ou les Entreprises Adaptées (Ea) peuvent soumissionner sur ce lot. L'Accord-Cadre comprend: -des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, de la tonte et de l'entretien de zone engazonnées, de l'entretien et taille de haies et d'arbustes, de l'entretien de massif, du désherbage. Du ramassage de feuilles et de l'entretien de patio - des prestations ponctuelles " dites " à la demande exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin