les campagnes de mesures à réaliser dans le cadre de ce marché sont celles nécessaires à l'acquisition de mesures hydrologiques, hydrauliques. Elles relèvent d'une campagne de mesures réalisées à l'aide d'appareils portatifs.L'essentiel des prestations sera réalisé sur une partie du territoire syndical située à l'aval du bassin versant de l'yerres, composée de 18 communes (10 communes en Essonne et 8 communes en Val de Marne). Le Titulaire pourra toutefois être amené à intervenir occasionnellement sur tout le bassin versant.Le marché faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, en application des articles R.2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté à prix unitaires et conclu sans montant minimum mais avec le montant maximum annuel de 75 000 euro(s) (H.T.).

les campagnes de mesures à réaliser dans le cadre de ce marché sont celles nécessaires à l'acquisition de mesures hydrologiques, hydrauliques. Elles relèvent d'une campagne de mesures réalisées à l'aide d'appareils portatifs.L'essentiel des prestations sera réalisé sur une partie du territoire syndical située à l'aval du bassin versant de l'yerres, composée de 18 communes (10 communes en Essonne et 8 communes en Val de Marne). Le Titulaire pourra toutefois être amené à intervenir occasionnellement sur tout le bassin versant.Le marché faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, en application des articles R.2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté à prix unitaires et conclu sans montant minimum mais avec le montant maximum annuel de 75 000 euro(s) (H.T.).