L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Maintenance des installations thermiques et aérauliques dans les bâtiments et collèges du département du Doubs. Ce lot concerne le secteur géographique de Besançon.
Maintenance des installations thermiques et aérauliques dans les bâtiments et collèges du département du Doubs. Ce lot concerne le secteur géographique de Montbéliard.
Maintenance des installations thermiques et aérauliques dans les bâtiments et collèges du département du Doubs. Ce lot concerne le secteur géographique de Pontarlier.