souscription de différents contrats d'assurances au profit du GHT Nord Franche-Comté

assurance "Dommages aux biens et risques annexes Chsld".Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base définie au cahier des charges

les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la variante imposée définies au cahier des charges.La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. La PSEO no1 correspond à l'assurance "Individuelle Accident"

assurance "Responsabilité et risques annexes Chsld"Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire (PSEO no1) définies au cahier des charges.La PSEO no1 correspond à l'assurance "Individuelle Accident"

assurance "Assurance " Risques statutaires du personnel HNFC "Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base définie au cahier des charges

assurance " Risques statutaires du personnel CHSLD "Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la variante imposée.La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

assurance " Protection juridique des personnes physiques HNFC "Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base définie au cahier des charges. La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. La PSEO no1 correspond à l'assurance " " protection juridique personne morale "(Hnfc)"

assurance " Protection juridique des personnes physiques CHSLD "Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base définie au cahier des charges. La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. La PSEO no1 correspond à l'assurance " " protection juridique personne morale "(Chsld)"

assurance " Tous dommages aux centrales photovoltaïques" HnfcLes candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base définie au cahier des charges