L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour la médiathèque intercommunale située à Saint-Maurice-l'Exil (38550).
Les prestations doivent être conformes à la réglementation et respecter les dispositions législatives.
Acquisition d'œuvres de fiction et documentaires adulte, nouveautés ou non, recouvrant tous les domaines de la connaissance du dictionnaire à la monographie ainsi que les beaux livres et ceux en gros caractères.
Acquisition d'œuvres de fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres objets, des livres animés, à l'exclusion de manuels scolaires.
Acquisition d'œuvres jeunesse de parution récente, fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres animés, à l'exclusion des manuels scolaires, sous forme d'un office tel qu'il est défini dans l'article 4.2. et 4.3. du CCTP.
Acquisition de bandes dessinées pour adultes, adolescents et enfants, dont mangas et comics. Également, il pourra être choisi des ouvrages sur la bande dessinée. Un office devra également être proposé.
Acquisition de livres adultes, fictions, documentaires et beaux livres qui par retour d'éditeur ou autre peuvent être soldés neufs.
Acquisition de CD, musicaux ou non musicaux, recouvrant l'ensemble de la production: classique, jazz, chansons françaises et étrangères, CD pour les enfants, musique de films?
Acquisition de DVD de fictions, de documentaires, de musique, de théâtre, pour les secteurs publics.